ACSH – DCN Gouvernance
L’ACSH – DCN est régie par un conseil d’administration qui se portent volontaires et qui sont élus par les membres inscrits. Le Conseil est régi par les par-lois et les politiques d’exploitation établies par l’ ACSH – DCN
ACSH – DCN par-lois et principes d’exploitation
Les par-lois ont été approuvés par les membres de l’ACSH – DCN dans l’assemblée générale annuelle 2013. Modifications ont été apportées pour assurer le courant par-lois sont compatibles avec le Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif
Les politiques d’exploitation ont été établis en 2003 et ont été modifiés plusieurs fois, le plus récemment au printemps 2012. Ils sont actuellement disponibles en anglais seulement.
CADS – NCD By-Law 3 Approved in December 2013
CADS – NCD Policy Manual Rev May 2012
ACSH – DCN Conseil d’administration
Notre conseil d’administration apporte un large éventail d’expériences et d’expertise avec le dévouement, la passion et l’engagement de mettre en oeuvre l’ACSH – DCN vision, la mission, l’orientation stratégique et les approches opérationnelles nécessaires pour l’organisation peut fournir à nos programmes et services.
Les par-lois spécifi un conseil d’administration de douze membres, tous élus par les membres. Six sont élus en tant que représentant de chacun des CADS – DCN six programmes. Six autres sont élus à titre d’administrateurs.
Les administrateurs forme l’exécutif. Les représentants du programme représentent un des programmes spécifiques. Souvent, ils coordonnent également que de programme spécifique. Le conseil d’administration est chargé d’élaborer la stratégie et de la politique pour l’organisation de remplir sa vision et sa mission. Il est également chargé de veiller à ce que tous les programmes de l’ ACSH – DCN fonctionnent à des normes élevées attendues par ACSH.
Le conseil d’administration se réunit au moins six fois par an, y compris lors d’une assemblée générale annuelle tenue à l’automne. Les procès-verbaux des réunions sont disponibles à tous les membres. Ils sont actuellement disponibles en anglais seulement.
Procès-verbal de l’assemblée générale annuelle de l’ACSH – DCN
Chaque automne, l’ACSH – DCN mène son assemblée générale annuelle en vertu de la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif
Procès-verbal de la dernière trois assemblées générale annuelle, tel qu’approuvé par les membres, sont attachés ci-dessous. Ils sont actuellement disponibles en anglais seulement.
- 2014-2015 Minutes from AGM held on December 11, 2014
- 2013-2014 Minutes from AGM held on December 11, 2013
- 2012-2013 Minutes from AGM held on December 12, 2012
Procès-verbaux des réunions du conseil d’administration de l’ACSH -DCN
Procès-verbal des cinq derniers du conseil d’administration réunions sont affichés ci-dessous. Ils sont actuellement disponibles en anglais seulement.
- Minutes from CADS – NCD Board Meeting held February 25, 2016
- Minutes from CADS – NCD Board Meeting held January 21, 2016
- Minutes from CADS – NCD Board Meeting held December 10, 2015
- Minutes from CADS – NCD Board Meeting held October 14, 2015
- Minutes from CADS – NCD Board Meeting held September 17, 2015
- Minutes from CADS – NCD Board Meeting held July 15, 2015
- Minutes from CADS – NCD Board Meeting held May 13 2015
- Minutes from CADS – NCD Board Meeting held March 5, 2015
- Minutes from CADS – NCD Board Meeting held January 29, 2015
ACSH – DCN financiers
Le Loi canadienne sur les organisations à but non lucrative et le par-lois de l’ ACSH – DCN exigent que le conseil d’administration d’embaucher un comptable public de procéder à un examen annuel de nos affaires financières. Après le passage de nouveaux par-lois en 2013, afin de se conformer à la Loi, le Conseil a engagé BDO Canada de procéder à un examen financier pour chacun des exercices 2013-2014 et 2014-2015. Revue financière menée par BDO Canada pour les exercices 2013-2014 et 2014-2015 sont attachés ci-dessous. Ils sont actuellement disponibles en anglais seulement.
Rapports annuels du président
Le président présente un rapport annuel à chaque assemblée générale annuelle. Trois sont attachés ci-dessous. Ils sont actuellement disponibles en anglais seulement.
- CADS – NCD Annual Report 2013-2014
- CADS – NCD Annual Report 2012-2013
- CADS – NCD Annual Report 2011-2012
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